Éditeur du site

[À COMPLÉTER : raison sociale et forme juridique]
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Numéro IDE : [À COMPLÉTER : CHE-000.000.000]
Inscrite au registre du commerce de [À COMPLÉTER : canton]
Courriel : [À COMPLÉTER : adresse e-mail]
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro]

Responsable de la publication : [À COMPLÉTER : nom et fonction]

Hébergement

[À COMPLÉTER : raison sociale de l’hébergeur]
[À COMPLÉTER : adresse de l’hébergeur]
Serveurs situés en [À COMPLÉTER : pays]

Objet du site

Le site publie des avis mortuaires transmis par les familles des personnes défuntes ou par les entreprises de pompes funèbres agissant pour leur compte. Il permet aux proches de déposer un message de condoléances, d’allumer une bougie du souvenir et, lorsque la famille le souhaite, de lui verser un don.

Contenu des avis

Les avis sont rédigés sous la responsabilité de la personne ou de l’entreprise qui les dépose. Celle-ci garantit qu’elle dispose de l’accord des proches pour la publication des informations et de la photographie, et répond de leur exactitude.

L’éditeur retire sans délai tout avis publié sans droit ou comportant une erreur qui lui est signalée, et se réserve le droit de refuser une publication contraire à la dignité des personnes.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes et ses éléments logiciels sont protégés par la loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA). Toute reproduction ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Les textes et photographies des avis restent la propriété de leurs ayants droit. Les armoiries cantonales sont reproduites à des fins d’identification géographique.

Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées et la disponibilité du site, sans pouvoir le garantir. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour un dommage résultant de l’usage du site, d’une interruption de service ou du contenu d’un avis déposé par un tiers.

Les liens vers des sites externes sont fournis à titre indicatif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

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Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité, qui précise les données traitées, leur durée de conservation et la façon d’exercer vos droits.

Droit applicable et for

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit suisse. Le for exclusif est à [À COMPLÉTER : siège de la société], sous réserve des fors impératifs prévus par la loi.